Bundesinstitut für Bau-, Stadt- und Raumforschung

Veröffentlichung Des nouvels instruments pour financer un développement régional et urbain durable

CLLD et ITI en pratique comme contributions à la mise en oeuvre de l'Agenda territorial 2020

Herausgeber: BBSR Reihe: BBSR-Online-Publikation Ausgabe: 16/2015 Erschienen: Dezember 2015 ISSN: 1868-0097 URN: urn:nbn:de:101:1-201602091871

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Depuis le début de la période 2014-2020 des Fonds structurels européens, le développement régional et urbain durable est encouragé en plus des projets classiques favorisant l'économie et l'emploi. En utilisant de nouveaux moyens de financement, des villes et régions peuvent reçevoir des capitaux supplémentaires pour des projets. De nouveaux modes de financement, qui sont encore largement inconnus en Allemagne, sont par exemple le développement local mené par les acteurs locaux (Community-Led Local Development CLLD) et l'investissement territorial intégré (Integrated Territorial Investment ITI). Ils permettent les communes et régions de combiner des fonds divers des Fonds structurels et d'investissement européens. Cette approche intégrée permet la réalisation de l'Agenda territorial 2020.

Cette publication analyse et justifie l'application de ces instruments à l'aide des exemples allemands et européens. Des interviews avec les partenaires locaux manifestent la grande plue-value des nouveaux moyens de financement pour un développement régional et urbain.

Direction de projet (donneur d'ordre)
André Müller, BBSR ( andre.mueller@bbr.bund.de )

Révision
DSN - Connecting Knowledge, Kiel
Ralf Duckert, Daniel Klose, Ines Kröger


Table des matières

Préface

  1. Introduction
  2. Contexte
    2.1 Agenda territorial 2020 (AT2020)
    2.2 Développement local mené par les acteurs locaux (CLLD)
    2.3 Investissement territorial intégré (ITI)
  3. Résumé des résultats de l'étude de faisabilité
    3.1 CLLD dans les Lands allemands

    3.2 Le CLLD dans les États membres de l'UE
    3.3 Motifs de la mise en en oeuvre du CLLD
    3.4 Orientation thématique du CLLD
    3.5 L'ITI dans les Lands allemands
    3.6 L'ITI dans les États membres de l'UE
    3.7 Motifs de la mise en oeuvre de l'ITI

  4. Cas pratiques
    4.1 Le CLLD en Saxe-Anhalt (Allemagne)
    4.2 Le CLLD dans les zones de pêche et côtières (Espagne)
    4.3 Le CLLD dans les villes (Angleterre)
    4.4 Le CLLD à Scheveningen, La Haye (Pays-Bas)
    4.5 L'approche CLLD transfrontalière Italie-Autriche
    4.6 L'ITI << Côte occidentale : région touristique et compétente en matière d'énergie >>, Schleswig-Holstein (Allemagne)
    4.7 L'ITI dans la réserve de biosphère du Delta du Danube (Roumanie)
    4.8 L'ITI dans les régions métropolitaines et les agglomérations (Republique Tcheque)
    4.9 L'ITI en Flandre (Belgique)

    4.10 L'ITI dans les grandes villes (Finlande)

  5. Bibliographie


La publication est le résultat du projet pilote de l'aménagement du territoire "Étude de faisabilité de la mise en oeuvre de l'Agenda territorial 2020 pour la période de financement 2014-2020". >> Lire plus (en anglais)

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